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CHABAHOUN MOSTAFA

Active
Siren109 481 432Entrepreneur individuel69840 ChénasCréée le 03 septembre 2026

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Documents

CHABAHOUN MOSTAFA est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 481 432. Le siège social de l'entreprise se trouve 290 Rue de la Neyriat, 69840 Chénas. Elle exerce une activité de autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de CHABAHOUN MOSTAFA

Dénomination
CHABAHOUN MOSTAFA
SIREN
109 481 432
SIRET (siège)
109 481 432 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77109481432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 481 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
03 septembre 2026
Siège social
290 Rue de la Neyriat, 69840, Chénas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABAHOUN MOSTAFA

Coursier à vélo : livraison de repas à vélo

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Établissements de CHABAHOUN MOSTAFA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69840 ChénasSiègeActif

    109 481 432 00010 · ouvert le 02 septembre 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de CHABAHOUN MOSTAFA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHABAHOUN MOSTAFA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAHOUN MOSTAFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABAHOUN MOSTAFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHABAHOUN MOSTAFA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-02

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2026

Questions fréquentes sur CHABAHOUN MOSTAFA

Quel est le numéro SIREN de CHABAHOUN MOSTAFA ?

Le numéro SIREN de CHABAHOUN MOSTAFA est 109 481 432. Le SIRET de son siège social est 109 481 432 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77109481432.

Où se situe le siège social de CHABAHOUN MOSTAFA ?

Le siège social de CHABAHOUN MOSTAFA est situé 290 Rue de la Neyriat, 69840 Chénas.

CHABAHOUN MOSTAFA est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABAHOUN MOSTAFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABAHOUN MOSTAFA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAHOUN MOSTAFA.