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CHABANE MILOUD

Active
Siren505 264 036Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 01 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHABANE MILOUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2008, identifié par le SIREN 505 264 036. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Sarthe Apt 380 Rdc, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de CHABANE MILOUD

Dénomination
CHABANE MILOUD
SIREN
505 264 036
SIRET (siège)
505 264 036 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86505264036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 264 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juillet 2008
Siège social
11 RUE DE LA SARTHE APT 380 RDC, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABANE MILOUD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CHABANE MILOUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABANE MILOUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABANE MILOUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    505 264 036 00011 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHABANE MILOUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABANE MILOUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABANE MILOUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABANE MILOUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABANE MILOUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABANE MILOUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABANE MILOUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2008

Questions fréquentes sur CHABANE MILOUD

Quel est le numéro SIREN de CHABANE MILOUD ?

Le numéro SIREN de CHABANE MILOUD est 505 264 036. Le SIRET de son siège social est 505 264 036 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86505264036.

Où se situe le siège social de CHABANE MILOUD ?

Le siège social de CHABANE MILOUD est situé 11 rue de la Sarthe Apt 380 Rdc, 31100 Toulouse.

CHABANE MILOUD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABANE MILOUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABANE MILOUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABANE MILOUD.

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