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CHABAUD FRANCIS

Active
Siren412 411 209Entrepreneur individuel34800 PERETCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHABAUD FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 411 209. Son siège social est situé 11 rue Maurice Ravel, 34800 Peret. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CHABAUD FRANCIS

Dénomination
CHABAUD FRANCIS
SIREN
412 411 209
SIRET (siège)
412 411 209 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94412411209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 411 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
11 RUE MAURICE RAVEL, 34800, PERET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABAUD FRANCIS

Culture de la vigne

Finances de CHABAUD FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABAUD FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHABAUD FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34800 PERETSiègeActif

    412 411 209 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHABAUD FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABAUD FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABAUD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABAUD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAUD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABAUD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABAUD FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CHABAUD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CHABAUD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CHABAUD FRANCIS est 412 411 209. Le SIRET de son siège social est 412 411 209 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94412411209.

Où se situe le siège social de CHABAUD FRANCIS ?

Le siège social de CHABAUD FRANCIS est situé 11 rue Maurice Ravel, 34800 Peret.

CHABAUD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABAUD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABAUD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAUD FRANCIS.

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