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CHABAUD Patrick

Active
Siren991 685 439Entrepreneur individuel21850 SAINT-APOLLINAIRECréée le 22 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 685 439, CHABAUD Patrick est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 2025. Son siège social est situé Che des Longenes Campus Kare, 21850 Saint-Apollinaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHABAUD Patrick

Dénomination
CHABAUD Patrick
SIREN
991 685 439
SIRET (siège)
991 685 439 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78991685439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 685 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 septembre 2025
Siège social
CHE DES LONGENES CAMPUS KARE, 21850, SAINT-APOLLINAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABAUD Patrick

Location meublée non professionnelle (6820A)

Finances de CHABAUD Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABAUD Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABAUD Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21850 SAINT-APOLLINAIRESiègeActif

    991 685 439 00010 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHABAUD Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABAUD Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABAUD Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABAUD Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAUD Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABAUD Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABAUD Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2025

Questions fréquentes sur CHABAUD Patrick

Quel est le numéro SIREN de CHABAUD Patrick ?

Le numéro SIREN de CHABAUD Patrick est 991 685 439. Le SIRET de son siège social est 991 685 439 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78991685439.

Où se situe le siège social de CHABAUD Patrick ?

Le siège social de CHABAUD Patrick est situé Che des Longenes Campus Kare, 21850 Saint-Apollinaire.

CHABAUD Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABAUD Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABAUD Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAUD Patrick.

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