CHABOUTY JOSEPH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHABOUTY JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 431 695 931. Elle est domiciliée La Vergne, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CHABOUTY JOSEPH
INSEE- Dénomination
- CHABOUTY JOSEPH
- SIREN
- 431 695 931
- SIRET (siège)
- 431 695 931 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65431695931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 695 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LA VERGNE, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHABOUTY JOSEPH
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CHABOUTY JOSEPH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHABOUTY JOSEPH
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHABOUTY JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif
431 695 931 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHABOUTY JOSEPH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHABOUTY JOSEPH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABOUTY JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHABOUTY JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABOUTY JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHABOUTY JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHABOUTY JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur CHABOUTY JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de CHABOUTY JOSEPH ?
Le numéro SIREN de CHABOUTY JOSEPH est 431 695 931. Le SIRET de son siège social est 431 695 931 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65431695931.
Où se situe le siège social de CHABOUTY JOSEPH ?
Le siège social de CHABOUTY JOSEPH est situé La Vergne, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.
CHABOUTY JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, CHABOUTY JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHABOUTY JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABOUTY JOSEPH.
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