CHABRAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- Non publié
CHABRAN est une SAS immatriculée le 14 septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 892 989. Son siège social est situé 558 Che des Lecques l'Outau des Lecques, 84190 Vacqueyras. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. BERNARD CHABRAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHABRAN
INSEE- Dénomination
- CHABRAN
- SIREN
- 351 892 989
- SIRET (siège)
- 351 892 989 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43351892989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 892 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 14 septembre 1989
- Siège social
- 558 CHE DES LECQUES L'OUTAU DES LECQUES, 84190, VACQUEYRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHABRAN
Mise en valeur d'une exploitation viticole
Finances de CHABRAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHABRAN
INSEEÉtablissements de CHABRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84190 VACQUEYRASSiègeActif
351 892 989 00010 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHABRAN
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHABRAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABRAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHABRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHABRAN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF CABINET L
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 avril 2023 · N° 20/06228
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 11 septembre 2020 · N° 19/03494
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 2005 · N° 03-11.980
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 2001 · N° 99-60.499
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 janvier 2000 · N° 98-60.574
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHABRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHABRAN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 septembre 1989
Questions fréquentes sur CHABRAN
Quel est le numéro SIREN de CHABRAN ?
Le numéro SIREN de CHABRAN est 351 892 989. Le SIRET de son siège social est 351 892 989 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43351892989.
Qui dirige CHABRAN ?
CHABRAN est dirigée par BERNARD CHABRAN, président de sas.
Où se situe le siège social de CHABRAN ?
Le siège social de CHABRAN est situé 558 Che des Lecques l'Outau des Lecques, 84190 Vacqueyras.
CHABRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHABRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHABRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABRAN.
Entreprises similaires
Même activité à Vacqueyras
- DUSSERRE84190 VacqueyrasCA 638 k€
- ADRIEN ROUSTAN84190 Vacqueyras
- ARCUSI BRUNO84190 Vacqueyras
- ARNOUX ET FILS84190 Vacqueyras
- ARNOUX JEAN-FRANCOIS84190 Vacqueyras
- BARBIER JEAN-CLAUDE84190 Vacqueyras
- BARBIER ROSE84190 Vacqueyras
- BENEDETTI JEAN84190 Vacqueyras
- BERNARD MARINE84190 Vacqueyras
- BERTRAND RAYMOND84190 Vacqueyras