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EARL ARCHIMBAUD VACHE

Active
Siren397 582 503Société civile84190 VACQUEYRASCréée le 15 juillet 19946 à 9

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
403 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

EARL ARCHIMBAUD VACHE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1994, identifiée par le SIREN 397 582 503. Son siège social est situé 317 CHE DU MOULIN Domaine le Clos des Cazaux, 84190 Vacqueyras. EARL ARCHIMBAUD VACHE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par FREDERIC VACHE, gérant.

Fiche d'identité de EARL ARCHIMBAUD VACHE

Dénomination
EARL ARCHIMBAUD VACHE
SIREN
397 582 503
SIRET (siège)
397 582 503 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19397582503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 582 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
403 380 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 juillet 1994
Effectif
6 à 9
Siège social
317 CHE DU MOULIN Domaine le Clos des Cazaux, 84190, VACQUEYRAS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL ARCHIMBAUD VACHE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL ARCHIMBAUD VACHE

Activités agricoles, viticulture

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Finances de EARL ARCHIMBAUD VACHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ARCHIMBAUD VACHE

JV

JEAN-MICHEL VACHE

Gérant

En poste depuis janvier 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ARCHIMBAUD VACHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84190 VACQUEYRASSiègeActif

    397 582 503 00017 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL ARCHIMBAUD VACHE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1994

  • Acte

Conformité de EARL ARCHIMBAUD VACHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARCHIMBAUD VACHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ARCHIMBAUD VACHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ARCHIMBAUD VACHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ARCHIMBAUD VACHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Co-Gérant : VACHE Jean, Michel Co-Gérant : VACHE Frederic Associé non exploitant : VACHE Lucette né(e) ARCHIMBAUD

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1994

Marques déposées par EARL ARCHIMBAUD VACHE

EARL ARCHIMBAUD VACHE est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • cuvée Grenat Noble 2002

    N° 3650521 · Déposée le 13 mai 2009 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 13 mai 2029

  • GRENAT NOBLE

    N° 96614846 · Déposée le 06 mars 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 06 mars 2006

  • CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE

    N° 1525526 · Déposée le 11 avril 1989 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 11 avril 2029

  • DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX

    N° 1525525 · Déposée le 11 avril 1989 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 11 avril 2029

  • CUVEE DES TEMPLIERS

    N° 1525524 · Déposée le 11 avril 1989 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 11 avril 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL ARCHIMBAUD VACHE

Quel est le numéro SIREN de EARL ARCHIMBAUD VACHE ?

Le numéro SIREN de EARL ARCHIMBAUD VACHE est 397 582 503. Le SIRET de son siège social est 397 582 503 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19397582503.

Qui dirige EARL ARCHIMBAUD VACHE ?

EARL ARCHIMBAUD VACHE est dirigée par FREDERIC VACHE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL ARCHIMBAUD VACHE ?

Le siège social de EARL ARCHIMBAUD VACHE est situé 317 CHE DU MOULIN Domaine le Clos des Cazaux, 84190 Vacqueyras.

EARL ARCHIMBAUD VACHE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ARCHIMBAUD VACHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ARCHIMBAUD VACHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARCHIMBAUD VACHE.

Combien de salariés compte EARL ARCHIMBAUD VACHE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL ARCHIMBAUD VACHE emploie 6 à 9 salariés.