CheckersProcédures

CHACATON MARCEL

Active
Siren518 075 536Entrepreneur individuel38090 VILLEFONTAINECréée le 09 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 075 536, CHACATON MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 9 novembre 2009. Son siège social est situé 9 av des Moines Pavillon 52, 38090 Villefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2740Z.

Fiche d'identité de CHACATON MARCEL

Dénomination
CHACATON MARCEL
SIREN
518 075 536
SIRET (siège)
518 075 536 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82518075536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 075 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2740Z
Date de création
09 novembre 2009
Siège social
9 AV DES MOINES PAVILLON 52, 38090, VILLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHACATON MARCEL

Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Finances de CHACATON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHACATON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHACATON MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 VILLEFONTAINESiègeActif

    518 075 536 00012 · ouvert le 09 novembre 2009 · NAF 2740Z

Documents juridiques de CHACATON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHACATON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHACATON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHACATON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHACATON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHACATON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHACATON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2009

Marques déposées par CHACATON MARCEL

CHACATON MARCEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • APIKIWI

    N° 3692319 · Déposée le 19 novembre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 19 novembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHACATON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHACATON MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHACATON MARCEL est 518 075 536. Le SIRET de son siège social est 518 075 536 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82518075536.

Où se situe le siège social de CHACATON MARCEL ?

Le siège social de CHACATON MARCEL est situé 9 av des Moines Pavillon 52, 38090 Villefontaine.

CHACATON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHACATON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHACATON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHACATON MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Toutes les entreprises avec le code NAF 2740Z

Entreprises à Villefontaine

Toutes les entreprises à Villefontaine