CHAIGNEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAIGNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 2021, identifié par le SIREN 902 416 981. Son siège social est situé 22 rue des Consuls, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHAIGNEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHAIGNEAU PASCAL
- SIREN
- 902 416 981
- SIRET (siège)
- 902 416 981 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64902416981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 416 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 août 2021
- Siège social
- 22 RUE DES CONSULS, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAIGNEAU PASCAL
Location de logements
Finances de CHAIGNEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAIGNEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAIGNEAU PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
902 416 981 00014 · ouvert le 23 août 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHAIGNEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAIGNEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAIGNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAIGNEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAIGNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAIGNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAIGNEAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2021
Questions fréquentes sur CHAIGNEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHAIGNEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHAIGNEAU PASCAL est 902 416 981. Le SIRET de son siège social est 902 416 981 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64902416981.
Où se situe le siège social de CHAIGNEAU PASCAL ?
Le siège social de CHAIGNEAU PASCAL est situé 22 rue des Consuls, 31300 Toulouse.
CHAIGNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAIGNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAIGNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAIGNEAU PASCAL.
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