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CHALET MODELE

Active
Siren477 744 502SCI25390 ORCHAMPS-VENNESCréée le 09 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
175 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 744 502, CHALET MODELE est une SCI créée le 9 juillet 2004. Son siège social est situé 6 Rte de Gilley, 25390 Orchamps-Vennes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN ROGNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHALET MODELE

Dénomination
CHALET MODELE
SIREN
477 744 502
SIRET (siège)
477 744 502 00022
N° TVA intracommunautaire
FR27477744502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 744 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
175 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juillet 2004
Siège social
6 RTE DE GILLEY, 25390, ORCHAMPS-VENNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHALET MODELE

GESTION ET ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de CHALET MODELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHALET MODELE

JG

JEAN GUINARD

Autre

Depuis la création (09 juillet 2004) · 22 ans

FR

FLORENCE RICHARD

Autre

Depuis la création (09 juillet 2004) · 22 ans

AR

ALAIN ROGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 2004) · 22 ans

CT

CHRISTIANE TOURNIER

Autre

Depuis la création (09 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de CHALET MODELE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25390 ORCHAMPS-VENNESSiègeActif

    477 744 502 00022 · ouvert le 28 juin 2004 · NAF 6820B

  • 25390 ORCHAMPS-VENNESFermé

    477 744 502 00014 · ouvert le 28 juin 2004 · NAF 703C

Documents juridiques de CHALET MODELE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de CHALET MODELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHALET MODELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHALET MODELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALET MODELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHALET MODELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHALET MODELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHALET MODELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2004

Questions fréquentes sur CHALET MODELE

Quel est le numéro SIREN de CHALET MODELE ?

Le numéro SIREN de CHALET MODELE est 477 744 502. Le SIRET de son siège social est 477 744 502 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27477744502.

Qui dirige CHALET MODELE ?

CHALET MODELE est dirigée par ALAIN ROGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHALET MODELE ?

Le siège social de CHALET MODELE est situé 6 Rte de Gilley, 25390 Orchamps-Vennes.

CHALET MODELE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHALET MODELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHALET MODELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALET MODELE.

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