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CHALONS PATRICE

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Siren482 056 751Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 15 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHALONS PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2005 sous le numéro SIREN 482 056 751. Elle est domiciliée av Louise Michel residence Jardins City App, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHALONS PATRICE

Dénomination
CHALONS PATRICE
SIREN
482 056 751
SIRET (siège)
482 056 751 00027
N° TVA intracommunautaire
FR78482056751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 056 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 2005
Siège social
AV LOUISE MICHEL RESIDENCE JARDINS CITY APP, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHALONS PATRICE

Location de logements

Finances de CHALONS PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHALONS PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHALONS PATRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    482 056 751 00027 · ouvert le 02 avril 2005 · NAF 6820A

  • 25500 LES COMBESFermé

    482 056 751 00019 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0240Z

Documents juridiques de CHALONS PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHALONS PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHALONS PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHALONS PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALONS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHALONS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHALONS PATRICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2005

Questions fréquentes sur CHALONS PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CHALONS PATRICE ?

Le numéro SIREN de CHALONS PATRICE est 482 056 751. Le SIRET de son siège social est 482 056 751 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78482056751.

Où se situe le siège social de CHALONS PATRICE ?

Le siège social de CHALONS PATRICE est situé av Louise Michel residence Jardins City App, 25000 Besancon.

CHALONS PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHALONS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHALONS PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALONS PATRICE.

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