CHALUT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 847 509 692, CHALUT est une SCI créée le 21 janvier 2019. Elle est domiciliée 246 Lot les Res de Baie Orientale residence Ti-Bo Caraibes, 97150 Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VERONIQUE CHALLE en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHALUT
INSEE- Dénomination
- CHALUT
- SIREN
- 847 509 692
- SIRET (siège)
- 847 509 692 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR08847509692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 847 509 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 janvier 2019
- Siège social
- 246 LOT LES RES DE BAIE ORIENTALE RESIDENCE TI-BO CARAIBES, 97150, SAINT-MARTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHALUT
acquisition par voie d'achat ou d'apport vente(exceptionnelle) location administration de tous biens et droits immobiliers
Finances de CHALUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHALUT
INSEEÉtablissements de CHALUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97150 SAINT-MARTINSiègeActif
847 509 692 00012 · ouvert le 07 décembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHALUT
INPIComptes annuels de CHALUT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHALUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHALUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
69 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHALUT. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 05 mai 2026 · N° 2026R00332
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE 5 JEX
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/01787
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/00870
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 13 septembre 2016 · N° 12/22723
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 09 septembre 2016 · N° 12/20349
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 20 mai 2016 · N° 14/24780
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 15 mai 2015 · N° 15/01791
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 13 mars 2015 · N° 13/17963
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 25 janvier 2013 · N° 10/22073
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 octobre 2012 · N° 11/03259
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 15 février 2012 · N° 10/06787
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 14 février 2012 · N° 10/14527
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 25 janvier 2012 · N° 10/00876
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 24 janvier 2012 · N° 11/13141
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 11 janvier 2012 · N° 11/00426
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 11 janvier 2012 · N° 09/21031
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 13 décembre 2011 · N° 09/06722
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 01 décembre 2011 · N° 09/17224
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 29 novembre 2011 · N° 10/07235
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 04 novembre 2011 · N° 09/15714
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 20 octobre 2011 · N° 10/12723
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 23 septembre 2011 · N° 09/15454
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 15 septembre 2011 · N° 09/10986
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 23 juin 2011 · N° 11/03234
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 16 juin 2011 · N° 09/23780
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 19 mai 2011 · N° 09/10360
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 28 avril 2011 · N° 10/02638
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 28 avril 2011 · N° 09/24762
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 27 avril 2011 · N° 10/14949
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 06 avril 2011 · N° 10/16948
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 05 avril 2011 · N° 10/02114
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 31 mars 2011 · N° 09/23141
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 30 mars 2011 · N° 09/09156
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 23 mars 2011 · N° 08/22851
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 03 mars 2011 · N° 10/09526
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 01 mars 2011 · N° 10/00879
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 24 février 2011 · N° 08/21012
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 15 février 2011 · N° 10/09473
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 01 février 2011 · N° 08/23888
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 14 janvier 2011 · N° 08/00849
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 17 décembre 2010 · N° 08/23955
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 14 décembre 2010 · N° 10/09237
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 09 décembre 2010 · N° 08/21690
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 28 octobre 2010 · N° 09/02071
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 30 septembre 2010 · N° 08/17170
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 27 septembre 2010 · N° 09/11800
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2010 · N° 09/15501
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 15 juin 2010 · N° 10/02498
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 09 juin 2010 · N° 09/20854
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 20 mai 2010 · N° 10/03484
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Décision du 14 mai 2010 · N° 09/06084
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Décision du 06 mai 2010 · N° 09/03817
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 31 mars 2010 · N° 10/01976
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 23 mars 2010 · N° 08/21417
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 19 mars 2010 · N° 08/06645
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 4
Décision du 19 mars 2010 · N° 10/03900
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 16 mars 2010 · N° 08/13087
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Décision du 08 mars 2010 · N° 08/07096
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Décision du 03 mars 2010 · N° 08/12845
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Décision du 17 février 2010 · N° 07/22177
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 16 février 2010 · N° 09/08658
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 11 février 2010 · N° 08/21012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 2
Décision du 13 janvier 2010 · N° 09/09344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 11 janvier 2010 · N° 06/21614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 décembre 2009 · N° 09/02182
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 02 décembre 2009 · N° 09/12852
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 30 novembre 2009 · N° 06/04623
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 23 novembre 2009 · N° 06/19663
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 19 juin 2009 · N° 08/11341
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHALUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHALUT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-21 · Début d'activité : 2018-12-07
- création
Date d'effet : 21 janvier 2019
Questions fréquentes sur CHALUT
Quel est le numéro SIREN de CHALUT ?
Le numéro SIREN de CHALUT est 847 509 692. Le SIRET de son siège social est 847 509 692 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08847509692.
Qui dirige CHALUT ?
CHALUT est dirigée par VERONIQUE CHALLE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHALUT ?
Le siège social de CHALUT est situé 246 Lot les Res de Baie Orientale residence Ti-Bo Caraibes, 97150 Saint-Martin.
CHALUT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHALUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHALUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALUT.
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