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CHAMATI JACQUES

Active
Siren390 478 378Entrepreneur individuel11800 TREBESCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAMATI JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 478 378. Elle est domiciliée 10 av Pasteur, 11800 Trebes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de CHAMATI JACQUES

Dénomination
CHAMATI JACQUES
SIREN
390 478 378
SIRET (siège)
390 478 378 00024
N° TVA intracommunautaire
FR96390478378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 478 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
10 AV PASTEUR, 11800, TREBES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAMATI JACQUES

Activité des médecins généralistes

Finances de CHAMATI JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMATI JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMATI JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11800 TREBESSiègeActif

    390 478 378 00024 · ouvert le 20 septembre 2001 · NAF 8621Z

  • 11800 TREBESFermé

    390 478 378 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 851C

Documents juridiques de CHAMATI JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMATI JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMATI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMATI JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMATI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMATI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMATI JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CHAMATI JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAMATI JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAMATI JACQUES est 390 478 378. Le SIRET de son siège social est 390 478 378 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96390478378.

Où se situe le siège social de CHAMATI JACQUES ?

Le siège social de CHAMATI JACQUES est situé 10 av Pasteur, 11800 Trebes.

CHAMATI JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMATI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMATI JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMATI JACQUES.

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