LE CADUCEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CADUCEE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2015, identifiée par le SIREN 813 847 548. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Rte Minervoise, 11800 Trebes. Son activité principale relève du code NAF 8621Z. BERNARD CLARY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CADUCEE
INSEE- Dénomination
- LE CADUCEE
- SIREN
- 813 847 548
- SIRET (siège)
- 813 847 548 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR82813847548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 847 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre SCP
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 02 octobre 2015
- Siège social
- 20 RTE MINERVOISE, 11800, TREBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CADUCEE
Exercice en commun par ses membres de la profession de médecin généraliste
Finances de LE CADUCEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CADUCEE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 octobre 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CADUCEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11800 TREBESSiègeActif
813 847 548 00019 · ouvert le 05 octobre 2015 · NAF 8621Z
Documents juridiques de LE CADUCEE
INPIComptes annuels de LE CADUCEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CADUCEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/06090
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 23/02819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 15 janvier 2025 · N° 2022F01105
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 août 2024 · N° 24/00039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/01746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CADUCEE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LALLEMAND marie muriel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLARY Bernard, Georges, Jean ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAY Bruno, André, Léon, Hilaire Simon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-02 · Début d'activité : 2015-10-05
- création
Date d'effet : 02 octobre 2015
Questions fréquentes sur LE CADUCEE
Quel est le numéro SIREN de LE CADUCEE ?
Le numéro SIREN de LE CADUCEE est 813 847 548. Le SIRET de son siège social est 813 847 548 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82813847548.
Qui dirige LE CADUCEE ?
LE CADUCEE est dirigée par BERNARD CLARY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CADUCEE ?
Le siège social de LE CADUCEE est situé 20 Rte Minervoise, 11800 Trebes.
LE CADUCEE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CADUCEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CADUCEE.
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