CHAMBE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHAMBE est une 6540 immatriculée le 10 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 032 933. Son siège social est situé 519 AV de parme, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CEDRIC Bernard en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHAMBE
INSEE- Dénomination
- CHAMBE
- SIREN
- 823 032 933
- SIRET (siège)
- 823 032 933 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR89823032933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 032 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 octobre 2016
- Siège social
- 519 AV de parme, 01000, Bourg-en-Bresse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMBE
Acquisition, aménagement, mise en valeur, prise à bail de tous immeubles bâtis ou non, acquisition de tous droits immobiliers, administration, gestion et exploitation, vente des biens bâtis ou non ou des droits immobiliers qui sont ou seront la propriété de la société.
Finances de CHAMBE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMBE
INSEEFIBER
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 octobre 2016) · 10 ans
Établissements de CHAMBE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif
823 032 933 00025 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
- 75008 ParisFermé
823 032 933 00017 · ouvert le 03 octobre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMBE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHAMBE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMBE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMBE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMBE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01443
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 24-22.074
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 19 novembre 2025 · N° 23/00263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rEFERES 1ER PP
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/00100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 23 juillet 2025 · N° 25/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 juin 2025 · N° 24-22.074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 28 mars 2025 · N° 25/04876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 05 mars 2025 · N° 14/00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/02751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 août 2024 · N° 24/00334
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 20 mars 2024 · N° 23/00323
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-5
Décision du 22 février 2024 · N° 23/05482
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 23 janvier 2024 · N° 18/08013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/02397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 12 décembre 2023 · N° 20/18319
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 12 décembre 2023 · N° 20/17702
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 12 décembre 2023 · N° 20/17494
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 12 décembre 2023 · N° 20/16745
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 novembre 2023 · N° 23/01834
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Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 13 octobre 2023 · N° 21/01246
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mai 2023 · N° 23/00138
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Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 02 novembre 2022 · N° 21/01538
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/17175
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 2021 · N° 20-18.144
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 novembre 2020 · N° 19-16.634
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 mars 2020 · N° 18-26.482
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 février 2020 · N° 19-12.215
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 2017 · N° 16-19.151
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-24.030
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juillet 2000 · N° 98-11.719
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 octobre 1998 · N° 96-42.237
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mai 1998 · N° 96-17.386
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 mai 1998 · N° 96-17.176
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 décembre 1997 · N° 96-10.575
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1997 · N° 95-41.958
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 juin 1997 · N° 95-16.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juin 1997 · N° 94-44.681
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 avril 1997 · N° 94-20.886
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 1997 · N° 94-43.033
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 décembre 1996 · N° 95-40.704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 1995 · N° 94-40.133
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 91-41.965
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 janvier 1992 · N° 90-11.732
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 octobre 1991 · N° 91-82.189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMBE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculée le 2025-01-07 · Début d'activité : 2025-01-01
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
modification du Gérant Bernard, Chloé Marie Jacqueline ; modification du Gérant Bernard, Cédric Pierre Joseph
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Gérant Bernard, Jean-Patrice André
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-10 · Début d'activité : 2016-10-03
- création
Date d'effet : 10 octobre 2016
Questions fréquentes sur CHAMBE
Quel est le numéro SIREN de CHAMBE ?
Le numéro SIREN de CHAMBE est 823 032 933. Le SIRET de son siège social est 823 032 933 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89823032933.
Qui dirige CHAMBE ?
CHAMBE est dirigée par CEDRIC Bernard, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMBE ?
Le siège social de CHAMBE est situé 519 AV de parme, 01000 Bourg-en-Bresse.
CHAMBE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMBE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMBE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMBE.
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- AKISSI01000 Bourg-en-Bresse
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