CHAMBORD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 413 953 571, CHAMBORD est une SCI créée le 3 octobre 1997. Elle est domiciliée 181 Che de Leigneux la Lande, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DIDIER DUPIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAMBORD
INSEE- Dénomination
- CHAMBORD
- SIREN
- 413 953 571
- SIRET (siège)
- 413 953 571 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR86413953571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 953 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 1997
- Siège social
- 181 CHE DE LEIGNEUX LA LANDE, 42680, SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAMBORD
acquisition, propriété, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains, appartements, immeuble - local
Finances de CHAMBORD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMBORD
INSEEÉtablissements de CHAMBORD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42680 SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZSiègeActif
413 953 571 00028 · ouvert le 15 avril 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMBORD
INPIComptes annuels de CHAMBORD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMBORD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMBORD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMBORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
89 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMBORD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00520
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/03664
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/02781
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/02498
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/03920
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 23-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00559
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00048
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eXPROPRIATIONS
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/09843
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 mars 2026 · N° 23/08008
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 11 mars 2026 · N° 25/03189
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Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 19 février 2026 · N° 25/00355
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Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/01234
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Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01717
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Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00276
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Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00560
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Décision du 23 septembre 2025 · N° 19/13275
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Décision du 19 septembre 2025 · N° 2024003645
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Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/02538
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Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 mai 2025 · N° 23/08008
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Décision du 28 avril 2025 · N° 23/04147
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Décision du 24 avril 2025 · N° 24/08166
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 24 avril 2025 · N° 24/08171
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Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 27 mars 2025 · N° 23/03078
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/00990
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 13 février 2025 · N° 24/03478
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/01215
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00103
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Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/01409
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/00763
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 21 novembre 2024 · N° 23/15933
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/01732
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/00811
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/06134
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/14070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 18 juillet 2024 · N° 23/15933
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00637
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iNTERETS CIVILS
Décision du 21 juin 2024 · N° 23/00172
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/05111
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Décision du 14 juin 2024 · N° 24/00123
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Décision du 13 juin 2024 · N° 24/01603
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Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 13 juin 2024 · N° 24/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 10 juin 2024 · N° 23/02439
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 13 mai 2024 · N° 23/02482
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Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 08 avril 2024 · N° 24/00310
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Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 08 avril 2024 · N° 24/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 29 janvier 2024 · N° 23/01420
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 03 janvier 2024 · N° 23/02602
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Décision du 16 novembre 2023 · N° 23/11563
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Décision du 30 mars 2023 · N° 22/07419
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 1994 · N° 92-16.611
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-18.330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 1994 · N° 94-41.950
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1994 · N° 92-19.847
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1994 · N° 92-41.571
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1993 · N° 91-17.742
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1993 · N° 92-40.790
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 1991 · N° 89-41.701
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mars 1991 · N° 87-42.579
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 novembre 1990 · N° 89-10.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mai 1989 · N° 87-18.828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 1989 · N° 86-45.603
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1989 · N° 87-15.945
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMBORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMBORD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- création
Date d'effet : 03 octobre 1997
Questions fréquentes sur CHAMBORD
Quel est le numéro SIREN de CHAMBORD ?
Le numéro SIREN de CHAMBORD est 413 953 571. Le SIRET de son siège social est 413 953 571 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86413953571.
Qui dirige CHAMBORD ?
CHAMBORD est dirigée par DIDIER DUPIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMBORD ?
Le siège social de CHAMBORD est situé 181 Che de Leigneux la Lande, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez.
CHAMBORD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMBORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMBORD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMBORD.
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- GECAYOMA42680 Saint-Marcellin-en-Forez
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES LILAS42680 Saint-Marcellin-en-Forez
- IMMO.BD42680 Saint-Marcellin-en-Forez
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