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CHAMBROUTY

Active
Siren532 013 372SNC13001 MarseilleCréée le 29 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
212 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 013 372, CHAMBROUTY est une SNC créée le 29 avril 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE 14 Rue Colbert MARSEILLE, 13001 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. EMMANUEL CHAMBROUTY exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAMBROUTY

Dénomination
CHAMBROUTY
SIREN
532 013 372
SIRET (siège)
532 013 372 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91532013372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 013 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
211 605 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
29 avril 2011
Siège social
14 RUE 14 Rue Colbert MARSEILLE, 13001, Marseille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMBROUTY

BAR TABAC DEBIT DE BOISSONS

Finances de CHAMBROUTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMBROUTY

KC

KARINE CHAMBROUTY

Autre

Depuis la création (29 avril 2011) · 15 ans

EC

EMMANUEL CHAMBROUTY

Liquidateur

Depuis la création (29 avril 2011) · 15 ans

VC

VIRGINIE CHAMBROUTY

Autre

Depuis la création (29 avril 2011) · 15 ans

Établissements de CHAMBROUTY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13001 MarseilleSiègeFermé

    532 013 372 00018 · ouvert le 11 avril 2011 · NAF 5630Z

Documents juridiques de CHAMBROUTY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de CHAMBROUTY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMBROUTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMBROUTY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMBROUTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMBROUTY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection

    Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/00423

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMBROUTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMBROUTY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé : CHAMBROUTY Virginie en fonction le 29 Avril 2011 Associé : CHAMBROUTY Karine en fonction le 29 Avril 2011 Liquidateur : CHAMBROUTY Emmanuel modification le 17 Juillet 2012

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Autre immatriculation personne morale · Début d'activité : 2011-04-11

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2011

Questions fréquentes sur CHAMBROUTY

Quel est le numéro SIREN de CHAMBROUTY ?

Le numéro SIREN de CHAMBROUTY est 532 013 372. Le SIRET de son siège social est 532 013 372 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91532013372.

Qui dirige CHAMBROUTY ?

CHAMBROUTY est dirigée par EMMANUEL CHAMBROUTY, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMBROUTY ?

Le siège social de CHAMBROUTY est situé 14 RUE 14 Rue Colbert MARSEILLE, 13001 Marseille.

CHAMBROUTY est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMBROUTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMBROUTY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMBROUTY.

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