CHAMOUX FRANCOIS
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Enregistré sous le numéro SIREN 334 140 449, CHAMOUX FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1985. Elle est domiciliée Le Bosc, 07200 Vesseaux. CHAMOUX FRANCOIS relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de CHAMOUX FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CHAMOUX FRANCOIS
- SIREN
- 334 140 449
- SIRET (siège)
- 334 140 449 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79334140449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 140 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 décembre 1985
- Siège social
- LE BOSC, 07200, VESSEAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMOUX FRANCOIS
Exploitation agricole
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Établissements de CHAMOUX FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 07200 VESSEAUXSiègeActif
334 140 449 00011 · ouvert le 06 janvier 1999 · NAF 0124Z
- 07200 VESSEAUXActif
334 140 449 00029 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 4781Z
Conformité de CHAMOUX FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOUX FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAMOUX FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAMOUX FRANCOIS
BODACCQuestions fréquentes sur CHAMOUX FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CHAMOUX FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CHAMOUX FRANCOIS est 334 140 449. Le SIRET de son siège social est 334 140 449 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79334140449.
Où se situe le siège social de CHAMOUX FRANCOIS ?
Le siège social de CHAMOUX FRANCOIS est situé Le Bosc, 07200 Vesseaux.
CHAMOUX FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMOUX FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMOUX FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMOUX FRANCOIS.
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