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CHAMP BRETAN

Active
Siren948 671 664SAS54610 BelleauCréée le 09 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHAMP BRETAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2023, identifiée par le SIREN 948 671 664. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE de l'Eglise, 54610 Belleau. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. La direction est assurée par HNOIROT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CHAMP BRETAN

Dénomination
CHAMP BRETAN
SIREN
948 671 664
SIRET (siège)
948 671 664 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84948671664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 671 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
09 février 2023
Siège social
6 RUE de l'Eglise, 54610, Belleau
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMP BRETAN

Production et vente de fruits et légumes Achat et vente de matériel agricole

Finances de CHAMP BRETAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMP BRETAN

H

HNOIROT

Président de SAS

Depuis la création (09 février 2023) · 3 ans

Établissements de CHAMP BRETAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54610 BelleauSiègeActif

    948 671 664 00019 · ouvert le 03 février 2023 · NAF 0113Z

Documents juridiques de CHAMP BRETAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de CHAMP BRETAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMP BRETAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMP BRETAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMP BRETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAMP BRETAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMP BRETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMP BRETAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  1. création

Questions fréquentes sur CHAMP BRETAN

Quel est le numéro SIREN de CHAMP BRETAN ?

Le numéro SIREN de CHAMP BRETAN est 948 671 664. Le SIRET de son siège social est 948 671 664 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84948671664.

Qui dirige CHAMP BRETAN ?

CHAMP BRETAN est dirigée par HNOIROT, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAMP BRETAN ?

Le siège social de CHAMP BRETAN est situé 6 RUE de l'Eglise, 54610 Belleau.

CHAMP BRETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMP BRETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMP BRETAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMP BRETAN.

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