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CHAMPAUVER

Active
Siren490 951 779SCI63000 Clermont-FerrandCréée le 05 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

CHAMPAUVER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2006, identifiée par le SIREN 490 951 779. Elle est domiciliée 32 RUE de Rabanesse, 63000 Clermont-Ferrand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GILLES BROCART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHAMPAUVER

Dénomination
CHAMPAUVER
SIREN
490 951 779
SIRET (siège)
490 951 779 00027
N° TVA intracommunautaire
FR74490951779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 951 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2006
Siège social
32 RUE de Rabanesse, 63000, Clermont-Ferrand
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAMPAUVER

acquisition,gestion de biens mobiliers ou immobiliers.

Finances de CHAMPAUVER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMPAUVER

AB

ANNE-BEATRICE BROCART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2006) · 20 ans

EB

EUGENIE BROCART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2006) · 20 ans

CB

CLEMENCE BROCART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2006) · 20 ans

GB

GILLES BROCART

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2006) · 20 ans

SS

SYLVIANE SABATIER

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de CHAMPAUVER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63000 Clermont-FerrandSiègeActif

    490 951 779 00027 · ouvert le 15 juin 2006 · NAF 6820B

  • 15160 AllancheFermé

    490 951 779 00019 · ouvert le 15 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMPAUVER

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de CHAMPAUVER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMPAUVER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMPAUVER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPAUVER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMPAUVER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection

    Décision du 13 août 2026 · N° 25/00985

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMPAUVER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMPAUVER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculée le 2024-05-13 · Début d'activité : 2024-04-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2006

Questions fréquentes sur CHAMPAUVER

Quel est le numéro SIREN de CHAMPAUVER ?

Le numéro SIREN de CHAMPAUVER est 490 951 779. Le SIRET de son siège social est 490 951 779 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74490951779.

Qui dirige CHAMPAUVER ?

CHAMPAUVER est dirigée par GILLES BROCART, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMPAUVER ?

Le siège social de CHAMPAUVER est situé 32 RUE de Rabanesse, 63000 Clermont-Ferrand.

CHAMPAUVER est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMPAUVER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMPAUVER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPAUVER.

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