CHAMPFLEURY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 480 €
- Effectif
- Non publié
CHAMPFLEURY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2011, identifiée par le SIREN 441 088 325. Elle est domiciliée 156 av Vauban, 34110 Frontignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ERIC BELLUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAMPFLEURY
INSEE- Dénomination
- CHAMPFLEURY
- SIREN
- 441 088 325
- SIRET (siège)
- 441 088 325 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR08441088325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 088 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 480 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 mars 2011
- Siège social
- 156 AV VAUBAN, 34110, FRONTIGNAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHAMPFLEURY
Achat de tous immeubles ou terrains en vue de la location
Finances de CHAMPFLEURY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMPFLEURY
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de décembre 2025 à janvier 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHAMPFLEURY
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34110 FRONTIGNANSiègeActif
441 088 325 00044 · ouvert le 18 février 2011 · NAF 6820B
- 42300 ROANNEFermé
441 088 325 00010 · ouvert le 28 janvier 2002 · NAF 6820B
- 34130 SAINT-AUNESFermé
441 088 325 00036 · ouvert le 18 février 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMPFLEURY
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHAMPFLEURY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMPFLEURY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMPFLEURY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPFLEURY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMPFLEURY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/02143
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00588
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET 4
Décision du 25 février 2026 · N° 20/01994
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 10 février 2026 · N° 25/01124
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/01256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/02057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 janvier 1997 · N° 95-11.121
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 novembre 1995 · N° 93-16.777
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mars 1993 · N° 91-11.664
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMPFLEURY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMPFLEURY
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant : BELLUS Eric Norbert
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant : BELLUS Eric Norbert ; Gérant : BELLUS Elodie Mélanie
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : BELLUS Eric Norbert
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2011-03-08 · Début d'activité : 2011-02-18
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Co-gérant associé indéfiniment responsable : BELLUS Eric Norbert. Associé indéfiniment responsable : BELLUS Elodie Mélanie.
- création
Date d'effet : 08 mars 2011
Questions fréquentes sur CHAMPFLEURY
Quel est le numéro SIREN de CHAMPFLEURY ?
Le numéro SIREN de CHAMPFLEURY est 441 088 325. Le SIRET de son siège social est 441 088 325 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08441088325.
Qui dirige CHAMPFLEURY ?
CHAMPFLEURY est dirigée par ERIC BELLUS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de CHAMPFLEURY ?
Le siège social de CHAMPFLEURY est situé 156 av Vauban, 34110 Frontignan.
CHAMPFLEURY est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMPFLEURY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMPFLEURY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPFLEURY.
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