CHAMPTERCIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 382 586, CHAMPTERCIER est une société civile créée le 18 février 1992. Son siège social est situé quai Mas Thibert Domaine de Champtercier, 13104 Arles. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. JEAN-LUC TAVAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAMPTERCIER
INSEE- Dénomination
- CHAMPTERCIER
- SIREN
- 384 382 586
- SIRET (siège)
- 384 382 586 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR33384382586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 382 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 3 200 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 18 février 1992
- Siège social
- QUAI MAS THIBERT DOMAINE DE CHAMPTERCIER, 13104, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHAMPTERCIER
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CHAMPTERCIER
Élevage ovins
Finances de CHAMPTERCIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMPTERCIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHAMPTERCIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13104 ARLESSiègeActif
384 382 586 00012 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0145Z
Documents juridiques de CHAMPTERCIER
INPIComptes annuels de CHAMPTERCIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMPTERCIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMPTERCIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMPTERCIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMPTERCIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 30 mars 2026 · N° 22/09489
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 2010 · N° 08-44.181
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juillet 1998 · N° 97-10.348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMPTERCIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMPTERCIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TAVAN Ludivine, Cécile, Christiane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TAVAN Jean-Luc, Alain, Gilbert
- création
Date d'effet : 18 février 1992
Questions fréquentes sur CHAMPTERCIER
Quel est le numéro SIREN de CHAMPTERCIER ?
Le numéro SIREN de CHAMPTERCIER est 384 382 586. Le SIRET de son siège social est 384 382 586 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33384382586.
Qui dirige CHAMPTERCIER ?
CHAMPTERCIER est dirigée par JEAN-LUC TAVAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMPTERCIER ?
Le siège social de CHAMPTERCIER est situé quai Mas Thibert Domaine de Champtercier, 13104 Arles.
CHAMPTERCIER est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMPTERCIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMPTERCIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMPTERCIER.
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