EARL BENSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 942 903, EARL BENSON est une société civile créée le 10 septembre 2007. Elle est domiciliée Rte de Crau Campagne Beau Rivage, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. REMY BENSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BENSON
INSEE- Dénomination
- EARL BENSON
- SIREN
- 498 942 903
- SIRET (siège)
- 498 942 903 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90498942903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 942 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 10 septembre 2007
- Siège social
- RTE DE CRAU CAMPAGNE BEAU RIVAGE, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BENSON
Élevage d'ovins, de caprins, ou d'équidés
Finances de EARL BENSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BENSON
INSEEÉtablissements de EARL BENSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
498 942 903 00010 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL BENSON
INPIComptes annuels de EARL BENSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BENSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BENSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BENSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BENSON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 06 février 2024 · N° 21/09234
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 06 avril 2018 · N° 18/00223
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 2003 · N° 01-17.352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2002 · N° 99-20.015
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 février 1999 · N° 97-12.712
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 février 1992 · N° 89-11.656
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BENSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BENSON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2007
Questions fréquentes sur EARL BENSON
Quel est le numéro SIREN de EARL BENSON ?
Le numéro SIREN de EARL BENSON est 498 942 903. Le SIRET de son siège social est 498 942 903 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90498942903.
Qui dirige EARL BENSON ?
EARL BENSON est dirigée par REMY BENSON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BENSON ?
Le siège social de EARL BENSON est situé Rte de Crau Campagne Beau Rivage, 13200 Arles.
EARL BENSON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BENSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BENSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BENSON.
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