CHAMSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 895 837, CHAMSON est une 6540 créée le 10 septembre 2009. Elle est domiciliée 1 av Surcouf, 31270 Frouzins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GISELE BARTOCCETTI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAMSON
INSEE- Dénomination
- CHAMSON
- SIREN
- 440 895 837
- SIRET (siège)
- 440 895 837 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR82440895837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 895 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 septembre 2009
- Siège social
- 1 AV SURCOUF, 31270, FROUZINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMSON
Acquisition, mise en valeur, gestion, administration, exploitation, location de tous terrrains, immeubles
Finances de CHAMSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMSON
INSEEÉtablissements de CHAMSON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31270 FROUZINSSiègeActif
440 895 837 00027 · ouvert le 22 août 2009 · NAF 6820B
- 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASFermé
440 895 837 00019 · ouvert le 28 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAMSON
INPIComptes annuels de CHAMSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAMSON. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 1993 · N° 90-41.329
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
BARTOCCETTI Gisèle nom d'usage : CHAMSON Gisèle devient gérant.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2009
Questions fréquentes sur CHAMSON
Quel est le numéro SIREN de CHAMSON ?
Le numéro SIREN de CHAMSON est 440 895 837. Le SIRET de son siège social est 440 895 837 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82440895837.
Qui dirige CHAMSON ?
CHAMSON est dirigée par GISELE BARTOCCETTI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMSON ?
Le siège social de CHAMSON est situé 1 av Surcouf, 31270 Frouzins.
CHAMSON est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMSON.
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