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CHAMVAL 1

Active
Siren443 669 577SCI26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 11 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHAMVAL 1 est une SCI immatriculée le 11 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 669 577. Son siège social est situé 28 rue de Bellevue, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CORINE LAFROGNE, gérant.

Fiche d'identité de CHAMVAL 1

Dénomination
CHAMVAL 1
SIREN
443 669 577
SIRET (siège)
443 669 577 00019
N° TVA intracommunautaire
FR60443669577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 669 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2002
Siège social
28 RUE DE BELLEVUE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMVAL 1

GESTION CIVILE IMMOBILIERE

Finances de CHAMVAL 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMVAL 1

CL

CORINE LAFROGNE

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

DD

DAVID DER BAGHDASSARIAN KOSTIKIAN

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CHAMVAL 1

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeFermé

    443 669 577 00019 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMVAL 1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CHAMVAL 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMVAL 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMVAL 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMVAL 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAMVAL 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMVAL 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMVAL 1

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2002

Questions fréquentes sur CHAMVAL 1

Quel est le numéro SIREN de CHAMVAL 1 ?

Le numéro SIREN de CHAMVAL 1 est 443 669 577. Le SIRET de son siège social est 443 669 577 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60443669577.

Qui dirige CHAMVAL 1 ?

CHAMVAL 1 est dirigée par CORINE LAFROGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMVAL 1 ?

Le siège social de CHAMVAL 1 est situé 28 rue de Bellevue, 26100 Romans-sur-Isere.

CHAMVAL 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMVAL 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMVAL 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMVAL 1.

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