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CHANCEL

Active
Siren530 959 485SCI83160 LA VALETTE DU VARCréée le 28 février 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 530 959 485, CHANCEL est une SCI créée le 28 février 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 290 av Francois Fabie, 83160 La Valette du Var. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FABIEN VANDEWALLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHANCEL

Dénomination
CHANCEL
SIREN
530 959 485
SIRET (siège)
530 959 485 00034
N° TVA intracommunautaire
FR48530959485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 959 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 février 2011
Siège social
290 AV FRANCOIS FABIE, 83160, LA VALETTE DU VAR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHANCEL

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de CHANCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANCEL

MS

MANON SCOTTO

Autre

Depuis la création (28 février 2011) · 15 ans

FV

FABIEN VANDEWALLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 février 2011) · 15 ans

Établissements de CHANCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83160 LA VALETTE DU VARSiègeActif

    530 959 485 00034 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6820B

  • 83400 HyèresFermé

    530 959 485 00026 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHANCEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 28 février 2011

  • Acte

Comptes annuels de CHANCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANCEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHANCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANCEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2011

Questions fréquentes sur CHANCEL

Quel est le numéro SIREN de CHANCEL ?

Le numéro SIREN de CHANCEL est 530 959 485. Le SIRET de son siège social est 530 959 485 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48530959485.

Qui dirige CHANCEL ?

CHANCEL est dirigée par FABIEN VANDEWALLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHANCEL ?

Le siège social de CHANCEL est situé 290 av Francois Fabie, 83160 La Valette du Var.

CHANCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANCEL.

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