CHANCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHANCELLE est une SARL immatriculée le 13 février 1991 sous le numéro SIREN 381 279 298. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de l Echiquier Angle rue du Fbg St Denis, 75010 Paris 10. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.
Fiche d'identité de CHANCELLE
INSEE- Dénomination
- CHANCELLE
- SIREN
- 381 279 298
- SIRET (siège)
- 381 279 298 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR35381279298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 279 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514C
- Date de création
- 13 février 1991
- Siège social
- 17 RUE DE L ECHIQUIER ANGLE RUE DU FBG ST DENIS, 75010, PARIS 10
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CHANCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANCELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHANCELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75010 PARIS 10SiègeFermé
381 279 298 00024 · ouvert le 28 novembre 1991 · NAF 514C
Documents juridiques de CHANCELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHANCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANCELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025086787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 mars 1989 · N° 89-60.152
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 1991
Questions fréquentes sur CHANCELLE
Quel est le numéro SIREN de CHANCELLE ?
Le numéro SIREN de CHANCELLE est 381 279 298. Le SIRET de son siège social est 381 279 298 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35381279298.
Où se situe le siège social de CHANCELLE ?
Le siège social de CHANCELLE est situé 17 rue de l Echiquier Angle rue du Fbg St Denis, 75010 Paris 10.
CHANCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANCELLE.
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