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CHANLOY BERNARD

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Siren408 960 698Entrepreneur individuel01320 CHATENAYCréée le 01 janvier 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 408 960 698, CHANLOY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Mas Magnin, 01320 Chatenay. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHANLOY BERNARD

Dénomination
CHANLOY BERNARD
SIREN
408 960 698
SIRET (siège)
408 960 698 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13408960698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 960 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
AU MAS MAGNIN, 01320, CHATENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHANLOY BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHANLOY BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01320 CHATENAYSiègeActif

    408 960 698 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de CHANLOY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANLOY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHANLOY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHANLOY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur CHANLOY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHANLOY BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHANLOY BERNARD est 408 960 698. Le SIRET de son siège social est 408 960 698 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13408960698.

Où se situe le siège social de CHANLOY BERNARD ?

Le siège social de CHANLOY BERNARD est situé Au Mas Magnin, 01320 Chatenay.

CHANLOY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANLOY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANLOY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANLOY BERNARD.

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