CHANTECAILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHANTECAILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 1991, identifiée par le SIREN 381 350 446. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue de l'Eternite, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-RAPHAEL BERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHANTECAILLE
INSEE- Dénomination
- CHANTECAILLE
- SIREN
- 381 350 446
- SIRET (siège)
- 381 350 446 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR79381350446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 350 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 mars 1991
- Siège social
- 39 RUE DE L'ETERNITE, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHANTECAILLE
Acquisition, construction, gestion, location de biens et droits immobiliers bâtis et non bâtis et généralement toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à cet objet
Finances de CHANTECAILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHANTECAILLE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (4)
Ghislaine Bernadette Marie JUGE
Associé indéfiniment responsable · de août 2021 à décembre 2021
Associé indéfiniment responsable · de août 2021 à décembre 2021
Associé indéfiniment responsable · de août 2021 à décembre 2021
Associé indéfiniment responsable · de août 2021 à décembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHANTECAILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
381 350 446 00021 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 6820A
- 07340 SERRIERESFermé
381 350 446 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHANTECAILLE
INPIComptes annuels de CHANTECAILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANTECAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHANTECAILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANTECAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANTECAILLE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00429
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cG
Décision du 07 juillet 2026 · N° 20/03174
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00188
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00137
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00017
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00222
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00630
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00628
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00008
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00612
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00514
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00620
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 17 avril 2025 · N° 2025000119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 10 janvier 2023 · N° 19/06474
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 juin 2000 · N° 98-20.658
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHANTECAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHANTECAILLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERT Jean-Raphaël ; Associé indéfiniment responsable : BERT Olivier Thierry ; Associé indéfiniment responsable : JUGE Ghislaine Bernadette Marie ; Associé indéfiniment responsable : BERT Jean Marcel Baptiste ; Associé indéfiniment responsable : BERT Annie Josette ; Associé indéfiniment responsable : BERT Michel Marie Jean ; Associé indéfiniment responsable : BERT Marie Antoinette Rose ; Associé indéfiniment responsable : BERT Régis Marie Jean ; Associé indéfiniment responsable : REY Laurence Monique Michelle
- création
Date d'effet : 08 mars 1991
Questions fréquentes sur CHANTECAILLE
Quel est le numéro SIREN de CHANTECAILLE ?
Le numéro SIREN de CHANTECAILLE est 381 350 446. Le SIRET de son siège social est 381 350 446 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79381350446.
Qui dirige CHANTECAILLE ?
CHANTECAILLE est dirigée par JEAN-RAPHAEL BERT, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHANTECAILLE ?
Le siège social de CHANTECAILLE est situé 39 rue de l'Eternite, 42000 Saint-Etienne.
CHANTECAILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHANTECAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHANTECAILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANTECAILLE.
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