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BANCEL GERARD

Active
Siren394 446 603Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNECréée le 25 mars 1994

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 394 446 603, BANCEL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Imp Ernest Bonnave, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BANCEL GERARD

Dénomination
BANCEL GERARD
SIREN
394 446 603
SIRET (siège)
394 446 603 00018
N° TVA intracommunautaire
FR58394446603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 446 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 mars 1994
Siège social
12 IMP ERNEST BONNAVE, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BANCEL GERARD

Location de logements

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Établissements de BANCEL GERARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    394 446 603 00018 · ouvert le 25 mars 1994 · NAF 6820A

  • 42390 VILLARSActif

    394 446 603 00034 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

  • 43220 DUNIERESFermé

    394 446 603 00026 · ouvert le 15 janvier 2002 · NAF 6820A

Conformité de BANCEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANCEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANCEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BANCEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1994

Questions fréquentes sur BANCEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de BANCEL GERARD ?

Le numéro SIREN de BANCEL GERARD est 394 446 603. Le SIRET de son siège social est 394 446 603 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58394446603.

Où se situe le siège social de BANCEL GERARD ?

Le siège social de BANCEL GERARD est situé 12 Imp Ernest Bonnave, 42000 Saint-Etienne.

BANCEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BANCEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANCEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANCEL GERARD.

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