CHAOUAT FREDERIC

Active

Siren340 801 919Entrepreneur individuel31180 LAPEYROUSE-FOSSATCréée le 13 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAOUAT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 2013 sous le numéro SIREN 340 801 919. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 A Che de Borde Noble 4a, 31180 Lapeyrouse-Fossat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de CHAOUAT FREDERIC

INSEE

Dénomination: CHAOUAT FREDERIC
SIREN: 340 801 919
SIRET (siège): 340 801 919 00044
N° TVA intracommunautaire: FR64340801919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 801 919
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4339Z
Date de création: 13 septembre 2013
Siège social: 4 A CHE DE BORDE NOBLE 4A, 31180, LAPEYROUSE-FOSSAT
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CHAOUAT FREDERIC

REP NCA

Finances de CHAOUAT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAOUAT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAOUAT FREDERIC

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

31180 LAPEYROUSE-FOSSATSiègeActif
340 801 919 00044 · ouvert le 19 août 2013 · NAF 4339Z
31000 TOULOUSEFermé
340 801 919 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 514C
31200 TOULOUSEFermé
340 801 919 00036 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 741J

Documents juridiques de CHAOUAT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAOUAT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAOUAT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAOUAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAOUAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAOUAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAOUAT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 13 septembre 2013

Questions fréquentes sur CHAOUAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CHAOUAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CHAOUAT FREDERIC est 340 801 919. Le SIRET de son siège social est 340 801 919 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64340801919.

Où se situe le siège social de CHAOUAT FREDERIC ?

Le siège social de CHAOUAT FREDERIC est situé 4 A Che de Borde Noble 4a, 31180 Lapeyrouse-Fossat.