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CHAPARD JEAN

Active
Siren333 408 078Entrepreneur individuel91700 STE GENEVIEVE DES BOISCréée le 30 juillet 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 333 408 078, CHAPARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 30 juillet 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Pont de la Fouille 1er Etage, 91700 Ste Genevieve des Bois. L'entreprise déclare le code NAF 926C comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPARD JEAN

Dénomination
CHAPARD JEAN
SIREN
333 408 078
SIRET (siège)
333 408 078 00025
N° TVA intracommunautaire
FR16333408078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 408 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
926C
Date de création
30 juillet 1985
Siège social
CHE DU PONT DE LA FOUILLE 1ER ETAGE, 91700, STE GENEVIEVE DES BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPARD JEAN

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Finances de CHAPARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91700 STE GENEVIEVE DES BOISSiègeFermé

    333 408 078 00025 · ouvert le 05 février 1990 · NAF 926C

Documents juridiques de CHAPARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 1985

Questions fréquentes sur CHAPARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPARD JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPARD JEAN est 333 408 078. Le SIRET de son siège social est 333 408 078 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16333408078.

Où se situe le siège social de CHAPARD JEAN ?

Le siège social de CHAPARD JEAN est situé Che du Pont de la Fouille 1er Etage, 91700 Ste Genevieve des Bois.

CHAPARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPARD JEAN.

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