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CHAPAT GILBERT

Active
Siren390 090 967Entrepreneur individuel38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 01 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPAT GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1983, identifié par le SIREN 390 090 967. Elle est domiciliée Le Reposu, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAPAT GILBERT

Dénomination
CHAPAT GILBERT
SIREN
390 090 967
SIRET (siège)
390 090 967 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20390090967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 090 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1983
Siège social
LE REPOSU, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPAT GILBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAPAT GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPAT GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPAT GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif

    390 090 967 00014 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPAT GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPAT GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPAT GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPAT GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPAT GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPAT GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPAT GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1983

Questions fréquentes sur CHAPAT GILBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAPAT GILBERT ?

Le numéro SIREN de CHAPAT GILBERT est 390 090 967. Le SIRET de son siège social est 390 090 967 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20390090967.

Où se situe le siège social de CHAPAT GILBERT ?

Le siège social de CHAPAT GILBERT est situé Le Reposu, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.

CHAPAT GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPAT GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPAT GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPAT GILBERT.

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