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CHAPAUD MARC

Active
Siren322 172 966Entrepreneur individuel41700 COUDDESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPAUD MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 322 172 966. Son siège social est situé à Couddes (41700). L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPAUD MARC

Dénomination
CHAPAUD MARC
SIREN
322 172 966
SIRET (siège)
322 172 966 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46322172966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 172 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
41700, COUDDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPAUD MARC

Autre création artistique

Finances de CHAPAUD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPAUD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPAUD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41700 COUDDESSiègeActif

    322 172 966 00010 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 9003B

Documents juridiques de CHAPAUD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPAUD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPAUD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPAUD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPAUD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPAUD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPAUD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CHAPAUD MARC

Quel est le numéro SIREN de CHAPAUD MARC ?

Le numéro SIREN de CHAPAUD MARC est 322 172 966. Le SIRET de son siège social est 322 172 966 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46322172966.

Où se situe le siège social de CHAPAUD MARC ?

Le siège social de CHAPAUD MARC est situé 41700 Couddes.

CHAPAUD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPAUD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPAUD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPAUD MARC.

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