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CHAPELET AGNES

Active
Siren418 097 770Entrepreneur individuel46700 GREZELSCréée le 15 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPELET AGNES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 1998 sous le numéro SIREN 418 097 770. Elle est domiciliée Ham St Jean, 46700 Grezels. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de CHAPELET AGNES

Dénomination
CHAPELET AGNES
SIREN
418 097 770
SIRET (siège)
418 097 770 00022
N° TVA intracommunautaire
FR96418097770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 097 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
15 février 1998
Siège social
HAM ST JEAN, 46700, GREZELS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CHAPELET AGNES

lejardindargile.comlejardindargile05 65 31 24 16

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CHAPELET AGNES

Autre création artistique

Finances de CHAPELET AGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELET AGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELET AGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46700 GREZELSSiègeActif

    418 097 770 00022 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 9003B

  • 18250 NEUILLY-EN-SANCERREFermé

    418 097 770 00014 · ouvert le 15 février 1998 · NAF 9003B

Documents juridiques de CHAPELET AGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELET AGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELET AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELET AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELET AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELET AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELET AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1998

Marques déposées par CHAPELET AGNES

CHAPELET AGNES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE JARDIN D'ARGILE

    N° 3189773 · Déposée le 16 octobre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 41 · expirée le 16 octobre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHAPELET AGNES

Quel est le numéro SIREN de CHAPELET AGNES ?

Le numéro SIREN de CHAPELET AGNES est 418 097 770. Le SIRET de son siège social est 418 097 770 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96418097770.

Où se situe le siège social de CHAPELET AGNES ?

Le siège social de CHAPELET AGNES est situé Ham St Jean, 46700 Grezels.

CHAPELET AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELET AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELET AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELET AGNES.

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