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CHAPELIER

Active
Siren812 471 357SAS03600 COMMENTRYCréée le 08 juillet 20151
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 471 357, CHAPELIER est une SAS créée le 8 juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Jean Moulin, 03600 Commentry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C et emploie 1 salarié. CHRISTOPHE CHAPELIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAPELIER

Dénomination
CHAPELIER
SIREN
812 471 357
SIRET (siège)
812 471 357 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23812471357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 471 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
08 juillet 2015
Effectif
1
Siège social
33 RUE JEAN MOULIN, 03600, COMMENTRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELIER

Rotisserie ambulante

Finances de CHAPELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELIER

CC

CHRISTOPHE CHAPELIER

Président de SAS

Depuis la création (08 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de CHAPELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03600 COMMENTRYSiègeActif

    812 471 357 00010 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 5610C

Documents juridiques de CHAPELIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CHAPELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAPELIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELIER

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2015

Questions fréquentes sur CHAPELIER

Quel est le numéro SIREN de CHAPELIER ?

Le numéro SIREN de CHAPELIER est 812 471 357. Le SIRET de son siège social est 812 471 357 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23812471357.

Qui dirige CHAPELIER ?

CHAPELIER est dirigée par CHRISTOPHE CHAPELIER, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAPELIER ?

Le siège social de CHAPELIER est situé 33 rue Jean Moulin, 03600 Commentry.

CHAPELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELIER.

Combien de salariés compte CHAPELIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAPELIER emploie 1 salarié.

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