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CHAPELLE BERNARD

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Siren316 096 296Entrepreneur individuel48400 BEDOUES-COCURESCréée le 01 janvier 1979

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAPELLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 316 096 296. Elle est domiciliée à Bedoues-Cocures (48400). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAPELLE BERNARD

Dénomination
CHAPELLE BERNARD
SIREN
316 096 296
SIRET (siège)
316 096 296 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22316096296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 096 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
48400, BEDOUES-COCURES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CHAPELLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48400 BEDOUES-COCURESSiègeActif

    316 096 296 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B

Conformité de CHAPELLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CHAPELLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE BERNARD est 316 096 296. Le SIRET de son siège social est 316 096 296 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22316096296.

Où se situe le siège social de CHAPELLE BERNARD ?

Le siège social de CHAPELLE BERNARD est situé à Bedoues-Cocures (48400).

CHAPELLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE BERNARD.

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