CHAPELLE FABIENNE
Active0121Z · Culture de la vigne
CHAPELLE FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juillet 2012 sous le numéro SIREN 792 326 050. Elle est domiciliée à Suze-la-Rousse (26790). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAPELLE FABIENNE
INSEE- Dénomination
- CHAPELLE FABIENNE
- SIREN
- 792 326 050
- SIRET (siège)
- 792 326 050 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49792326050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 326 050
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 juillet 2012
- Siège social
- 26790, SUZE-LA-ROUSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELLE FABIENNE
Culture de la vigne
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Établissements de CHAPELLE FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26790 SUZE-LA-ROUSSESiègeActif
792 326 050 00012 · ouvert le 11 juillet 2012 · NAF 0121Z
Conformité de CHAPELLE FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELLE FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELLE FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2012
Questions fréquentes sur CHAPELLE FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE FABIENNE ?
Le numéro SIREN de CHAPELLE FABIENNE est 792 326 050. Le SIRET de son siège social est 792 326 050 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49792326050.
Où se situe le siège social de CHAPELLE FABIENNE ?
Le siège social de CHAPELLE FABIENNE est situé à Suze-la-Rousse (26790).
CHAPELLE FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELLE FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELLE FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE FABIENNE.
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