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CHAPELLE Simon

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Siren803 103 472Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 15 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 103 472, CHAPELLE Simon est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2025. Elle est domiciliée 1 rue Nestor Bavoux, 25000 Besançon. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPELLE Simon

Dénomination
CHAPELLE Simon
SIREN
803 103 472
SIRET (siège)
803 103 472 00020
N° TVA intracommunautaire
FR81803103472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 103 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
15 juillet 2025
Siège social
1 RUE NESTOR BAVOUX, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE Simon

Expert judiciaire

Finances de CHAPELLE Simon

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPELLE Simon

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPELLE Simon

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    803 103 472 00020 · ouvert le 21 juin 2025 · NAF 6910Z

Documents juridiques de CHAPELLE Simon

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPELLE Simon

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELLE Simon. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPELLE Simon

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE Simon. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPELLE Simon n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPELLE Simon

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2025

Questions fréquentes sur CHAPELLE Simon

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE Simon ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE Simon est 803 103 472. Le SIRET de son siège social est 803 103 472 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81803103472.

Où se situe le siège social de CHAPELLE Simon ?

Le siège social de CHAPELLE Simon est situé 1 rue Nestor Bavoux, 25000 Besançon.

CHAPELLE Simon est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE Simon est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE Simon est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE Simon.

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