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CHAPET BERNARD

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Siren408 275 774Entrepreneur individuel21230 CUSSY-LE-CHATELCréée le 31 décembre 1987

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 408 275 774, CHAPET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cussy-le-Chatel (21230). CHAPET BERNARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de CHAPET BERNARD

Dénomination
CHAPET BERNARD
SIREN
408 275 774
SIRET (siège)
408 275 774 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89408275774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 275 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
21230, CUSSY-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPET BERNARD

Culture et élevage associés

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Établissements de CHAPET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21230 CUSSY-LE-CHATELSiègeActif

    408 275 774 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0150Z

Conformité de CHAPET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CHAPET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAPET BERNARD est 408 275 774. Le SIRET de son siège social est 408 275 774 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89408275774.

Où se situe le siège social de CHAPET BERNARD ?

Le siège social de CHAPET BERNARD est situé à Cussy-le-Chatel (21230).

CHAPET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPET BERNARD.

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