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CHAPON TRAITEUR

Active
Siren991 989 286SAS42740 DoizieuxCréée le 01 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CHAPON TRAITEUR est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2025, identifiée par le SIREN 991 989 286. Elle est domiciliée 35 PL de la Platière, 42740 Doizieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z. Yohann CHAPON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAPON TRAITEUR

Dénomination
CHAPON TRAITEUR
SIREN
991 989 286
SIRET (siège)
991 989 286 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13991989286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 989 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
01 octobre 2025
Siège social
35 PL de la Platière, 42740, Doizieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPON TRAITEUR

L'activité de traiteur à savoir : préparation et conception de plats cuisinés ou spéciaux, à emporter, transportés, livrés, se rapportant aux métiers de bouche (boucher, charcutier, volailler, tripier, épicier, poissonnier, fromager, primeur, pâtissier, pain spéciaux, confiseur-chocolatier) L'exploitation, la prise en location-gérance, l'acquisition de fonds de commerce de traiteur, la gestion d'une boutique de traiteur, salle de dégustation, salle de réception, cuisine, salle de préparation de plats cuisinés, à emporter, salle de réception. L'activité de dépôt de pain. Le commerce de tous produits locaux. L'exploitation la prise en location-gérance, l'acquisition de fonds de commerce de traiteur. L'activité de bar, débit de boissons et l'exploitation d'une ou plusieurs Licence IV.

Finances de CHAPON TRAITEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPON TRAITEUR

YC

Yohann CHAPON

Président de SAS

Depuis la création (01 octobre 2025) · 1 an

Établissements de CHAPON TRAITEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42740 DoizieuxSiègeActif

    991 989 286 00018 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de CHAPON TRAITEUR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 11 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 septembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 29 septembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 29 septembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de CHAPON TRAITEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPON TRAITEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPON TRAITEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPON TRAITEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPON TRAITEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPON TRAITEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPON TRAITEUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2025

Aides publiques de CHAPON TRAITEUR

2 aides de minimis octroyées à CHAPON TRAITEUR ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 8,3 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 02 octobre 2026

    4,2 k€

  • Subvention directe

    Saint-Étienne Métropole · octroyée le 05 février 2026

    4,2 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur CHAPON TRAITEUR

Quel est le numéro SIREN de CHAPON TRAITEUR ?

Le numéro SIREN de CHAPON TRAITEUR est 991 989 286. Le SIRET de son siège social est 991 989 286 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13991989286.

Qui dirige CHAPON TRAITEUR ?

CHAPON TRAITEUR est dirigée par Yohann CHAPON, président de sas.

Où se situe le siège social de CHAPON TRAITEUR ?

Le siège social de CHAPON TRAITEUR est situé 35 PL de la Platière, 42740 Doizieux.

CHAPON TRAITEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPON TRAITEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPON TRAITEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPON TRAITEUR.

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