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CHAPPAT JEAN

Active
Siren407 733 286Entrepreneur individuel07340 FELINESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 407 733 286. Elle est domiciliée M1ll0t, 07340 Felines. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAPPAT JEAN

Dénomination
CHAPPAT JEAN
SIREN
407 733 286
SIRET (siège)
407 733 286 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91407733286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 733 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
M1LL0T, 07340, FELINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPPAT JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPPAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPAT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07340 FELINESSiègeFermé

    407 733 286 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAPPAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur CHAPPAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPPAT JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPPAT JEAN est 407 733 286. Le SIRET de son siège social est 407 733 286 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91407733286.

Où se situe le siège social de CHAPPAT JEAN ?

Le siège social de CHAPPAT JEAN est situé M1ll0t, 07340 Felines.

CHAPPAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAT JEAN.

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