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CHAPPAT MARC

Active
Siren313 450 942Entrepreneur individuel83550 VIDAUBANCréée le 29 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 450 942, CHAPPAT MARC est un entrepreneur individuel créé le 29 octobre 2009. Elle est domiciliée 4 Pl Clemenceau, 83550 Vidauban. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPAT MARC

Dénomination
CHAPPAT MARC
SIREN
313 450 942
SIRET (siège)
313 450 942 00070
N° TVA intracommunautaire
FR15313450942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 450 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 octobre 2009
Siège social
4 PL CLEMENCEAU, 83550, VIDAUBAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHAPPAT MARC

Bar restaurant snack plats à emporter

Finances de CHAPPAT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPAT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPAT MARC

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83550 VIDAUBANSiègeActif

    313 450 942 00070 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 6820B

  • 13013 MARSEILLEFermé

    313 450 942 00047 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 927C

  • 83550 VIDAUBANFermé

    313 450 942 00054 · ouvert le 28 juin 1996 · NAF 5610A

  • 83550 VIDAUBANFermé

    313 450 942 00062 · ouvert le 15 novembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPPAT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPAT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPAT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPAT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPAT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPAT MARC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Début d'activité : 2009-10-02

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Début d'activité : 2008-12-01

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2009

Questions fréquentes sur CHAPPAT MARC

Quel est le numéro SIREN de CHAPPAT MARC ?

Le numéro SIREN de CHAPPAT MARC est 313 450 942. Le SIRET de son siège social est 313 450 942 00070. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15313450942.

Où se situe le siège social de CHAPPAT MARC ?

Le siège social de CHAPPAT MARC est situé 4 Pl Clemenceau, 83550 Vidauban.

CHAPPAT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPAT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPAT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAT MARC.

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