CheckersProcédures

CHAPPAZ DANIEL

Active
Siren304 674 286Entrepreneur individuel73100 TREVIGNINCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPPAZ DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 304 674 286. Son siège social est situé L'Eglise, 73100 Trevignin. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPAZ DANIEL

Dénomination
CHAPPAZ DANIEL
SIREN
304 674 286
SIRET (siège)
304 674 286 00048
N° TVA intracommunautaire
FR18304674286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 674 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
L'EGLISE, 73100, TREVIGNIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPPAZ DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPPAZ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPAZ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPAZ DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73100 TREVIGNINSiègeActif

    304 674 286 00048 · ouvert le 11 mars 1997 · NAF 0111Z

  • 73100 TREVIGNINFermé

    304 674 286 00030 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 241J

Documents juridiques de CHAPPAZ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPAZ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPAZ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPAZ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPAZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPAZ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CHAPPAZ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPAZ DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPPAZ DANIEL est 304 674 286. Le SIRET de son siège social est 304 674 286 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18304674286.

Où se situe le siège social de CHAPPAZ DANIEL ?

Le siège social de CHAPPAZ DANIEL est situé L'Eglise, 73100 Trevignin.

CHAPPAZ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPPAZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPPAZ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAZ DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Trevignin

Toutes les entreprises à Trevignin