CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

Active

Siren478 361 108Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 01 juillet 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2004 sous le numéro SIREN 478 361 108. Son siège social est situé 14 rue Poissonnerie residence Chapplain, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

INSEE

Dénomination: CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL
SIREN: 478 361 108
SIRET (siège): 478 361 108 00010
N° TVA intracommunautaire: FR55478361108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 361 108
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: 01 juillet 2004
Siège social: 14 RUE POISSONNERIE RESIDENCE CHAPPLAIN, 21200, BEAUNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21200 BEAUNESiègeActif
478 361 108 00010 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 5520Z

Documents juridiques de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 janvier 2025création
Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL est 478 361 108. Le SIRET de son siège social est 478 361 108 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55478361108.

Où se situe le siège social de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL ?

Le siège social de CHAPPLAIN JACQUES-PASCAL est situé 14 rue Poissonnerie residence Chapplain, 21200 Beaune.