CHAPPUIS JEAN-PASCAL

Active

Siren829 396 621Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 juin 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 829 396 621, CHAPPUIS JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 av Berthollet, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: CHAPPUIS JEAN-PASCAL
SIREN: 829 396 621
SIRET (siège): 829 396 621 00015
N° TVA intracommunautaire: FR01829396621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 829 396 621
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juin 2016
Siège social: 26 AV BERTHOLLET, 74000, ANNECY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

Location de logements

Finances de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74000 ANNECYSiègeActif
829 396 621 00015 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPUIS JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPPUIS JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPPUIS JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2016

Questions fréquentes sur CHAPPUIS JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPPUIS JEAN-PASCAL est 829 396 621. Le SIRET de son siège social est 829 396 621 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01829396621.

Où se situe le siège social de CHAPPUIS JEAN-PASCAL ?

Le siège social de CHAPPUIS JEAN-PASCAL est situé 26 av Berthollet, 74000 Annecy.