CHAPRON SEBASTIEN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 441 177 946, CHAPRON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Louis Aguillon, 79200 Parthenay. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de CHAPRON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAPRON SEBASTIEN
- SIREN
- 441 177 946
- SIRET (siège)
- 441 177 946 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84441177946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 177 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- 7 RUE LOUIS AGUILLON, 79200, PARTHENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPRON SEBASTIEN
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Établissements de CHAPRON SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79200 PARTHENAYSiègeFermé
441 177 946 00015 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 553A
Conformité de CHAPRON SEBASTIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAPRON SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de CHAPRON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPRON SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur CHAPRON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAPRON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAPRON SEBASTIEN est 441 177 946. Le SIRET de son siège social est 441 177 946 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84441177946.
Où se situe le siège social de CHAPRON SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAPRON SEBASTIEN est situé 7 rue Louis Aguillon, 79200 Parthenay.
CHAPRON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPRON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPRON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAPRON SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.