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CHAPTEUIL BOIS

Active
Siren398 145 037Société civile43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILCréée le 29 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

CHAPTEUIL BOIS est une société civile immatriculée le 29 août 1994 sous le numéro SIREN 398 145 037. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Chaussade, 43260 Saint-Julien-Chapteuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROLAND MALLET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAPTEUIL BOIS

Dénomination
CHAPTEUIL BOIS
SIREN
398 145 037
SIRET (siège)
398 145 037 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15398145037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 145 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 août 1994
Siège social
RUE CHAUSSADE, 43260, SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPTEUIL BOIS

ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS,GESTION,ADMINISTRATION ET LOCATION.

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Finances de CHAPTEUIL BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPTEUIL BOIS

RM

ROLAND MALLET

Autre

Depuis la création (29 août 1994) · 32 ans

CV

CLAUDE VERNET

Autre

Depuis la création (29 août 1994) · 32 ans

Établissements de CHAPTEUIL BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILSiègeActif

    398 145 037 00014 · ouvert le 29 août 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPTEUIL BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de CHAPTEUIL BOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPTEUIL BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPTEUIL BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPTEUIL BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPTEUIL BOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPTEUIL BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPTEUIL BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 août 1994

Questions fréquentes sur CHAPTEUIL BOIS

Quel est le numéro SIREN de CHAPTEUIL BOIS ?

Le numéro SIREN de CHAPTEUIL BOIS est 398 145 037. Le SIRET de son siège social est 398 145 037 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15398145037.

Qui dirige CHAPTEUIL BOIS ?

CHAPTEUIL BOIS est dirigée par ROLAND MALLET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAPTEUIL BOIS ?

Le siège social de CHAPTEUIL BOIS est situé rue Chaussade, 43260 Saint-Julien-Chapteuil.

CHAPTEUIL BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPTEUIL BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPTEUIL BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPTEUIL BOIS.

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