Checkers

CHAPUIS

Active
Siren850 639 790SCI01700 MiribelCréée le 13 mai 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 850 639 790, CHAPUIS est une SCI créée le 13 mai 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 LOT Hameau de la Chapelle Les Echets, 01700 Miribel. CHAPUIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par OLIVIER CHAPUIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHAPUIS

Dénomination
CHAPUIS
SIREN
850 639 790
SIRET (siège)
850 639 790 00029
N° TVA intracommunautaire
FR23850639790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 639 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 mai 2019
Siège social
10 LOT Hameau de la Chapelle Les Echets, 01700, Miribel
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHAPUIS

Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail de tous immeubles et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CHAPUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS

OC

OLIVIER CHAPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2019) · 7 ans

TC

THOMAS CHAPUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2019) · 7 ans

CC

CLEMENCE CHAPUIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2019) · 7 ans

Établissements de CHAPUIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01700 MiribelSiègeActif

    850 639 790 00029 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 6820B

  • 01700 MiribelFermé

    850 639 790 00011 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPUIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de CHAPUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAPUIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-13 · Début d'activité : 2019-05-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2019

Questions fréquentes sur CHAPUIS

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS est 850 639 790. Le SIRET de son siège social est 850 639 790 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23850639790.

Qui dirige CHAPUIS ?

CHAPUIS est dirigée par OLIVIER CHAPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAPUIS ?

Le siège social de CHAPUIS est situé 10 LOT Hameau de la Chapelle Les Echets, 01700 Miribel.

CHAPUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Miribel

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de l'Ain en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.