CHAPUIS ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 536 010 408, CHAPUIS ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1960. Elle est domiciliée 13 Pl du Marche, 90120 Morvillars. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHAPUIS ANDRE
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS ANDRE
- SIREN
- 536 010 408
- SIRET (siège)
- 536 010 408 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR59536010408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 536 010 408
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1960
- Siège social
- 13 PL DU MARCHE, 90120, MORVILLARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS ANDRE
Location de logements
Finances de CHAPUIS ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPUIS ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPUIS ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90120 MORVILLARSSiègeActif
536 010 408 00022 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHAPUIS ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPUIS ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPUIS ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPUIS ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1960
Questions fréquentes sur CHAPUIS ANDRE
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ANDRE ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS ANDRE est 536 010 408. Le SIRET de son siège social est 536 010 408 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59536010408.
Où se situe le siège social de CHAPUIS ANDRE ?
Le siège social de CHAPUIS ANDRE est situé 13 Pl du Marche, 90120 Morvillars.
CHAPUIS ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS ANDRE.
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